Animation Slogan Clignotant
Vivre l'âge d'or au quotidien : inspiration, réflexions, conseils et joie de vivre pour les seniors actifs !
Menu Icône Maison avec Lien

Mentions légales

LE QUOTIDIEN DES SENIORS

Mentions légales

Directeur de la Publication : M. Robert LAFONT
Éditeur : ENTREPRENDRE LAFONT PRESSE
Société anonyme au capital de 246 617,28 €
Siège social : 53, rue du Chemin Vert – CS20056 – 92772 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX.
Tél. : 01 46 10 21 21
SIRET 403 216 617 00023 – NAF : 5814Z SA
RCS NANTERRE B 403 216 617

« LE QUOTIDIEN DES SENIORS » est une marque déposée à l’INPI depuis le 3 mars 2021 par Robert Lafont Participations qui dispose également des droits d’enregistrement et de propriété des noms de domaine en .fr et .com auprès d’OVH Cloud depuis le 25 février 2021.
N° DE COMMISSION PARITAIRE DU MAGAZINE PRINT FEMININ SENIOR : 0721 K 94124 (ISSN N°2605-1260)

DROITS D’AUTEUR – DROITS DE REPRODUCTION

L’ensemble des contenus de ce site et des applications relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie du site, quelles qu’en soient la forme et la destination est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Les contenus même des articles n’engagent que la responsabilité des auteurs.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Le site https://www.lequotidiendesseniors.fr et les applications sont déclarés sous le numéro 1589045 auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le Site dispose des droits d’opposition (article 38 de la loi), d’accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant au groupe Entreprendre Lafont presse – Service informatique – CNIL – 5 allée de la 2ème DB – 75015 Paris. Comportements frauduleux Tout Utilisateur qui agit en fraude des présentes Conditions Générales d’Utilisation s’expose aux poursuites civiles ou pénales qui répriment en particulier les atteintes au droit d’auteur, aux droits voisins, aux droits des producteurs de bases de données ainsi qu’aux systèmes de traitement automatisé de données. Il est rappelé à l’Utilisateur que le Code pénal (article 323-1 et suivants) sanctionne par des peines allant jusqu’à cinq ans d’emprisonnement et 75 000 euros d’amende, notamment : – l’accès et le maintien frauduleux dans un système de traitement automatisé de données, – la suppression, la modification ou l’ajout frauduleux de données dans ce système, – le fait d’entraver ce système, Des procédures pénales pourront être engagées par l’Editeur contre l’Utilisateur qui ne respecterait pas ces dispositions.

LIENS EXTERNES

Ce site et les applications proposent des liens vers d’autres sites. Ceux-ci peuvent également collecter des données à caractère personnel ou non. La consultation de ces sites ainsi que la collecte et l’utilisation de données personnelles sur ces sites sont soumises aux conditions d’utilisation et aux politiques de protection des données personnelles des dits sites.

BASES DE DONNÉES

Conformément aux dispositions de la loi 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, le groupe Entreprendre Lafont presse est producteur et propriétaire des bases de données composant le site «Le quotidien des seniors». En accédant à ce site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant sur le site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.

MODIFICATION DE CETTE NOTICE

LE QUOTIDIEN DES SENIORS se réserve le droit de modifier ou, de façon plus générale, d’actualiser cette notice à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à consulter régulièrement cette notice.

POUR NOUS CONTACTER

Vous pouvez nous contacter :

Content de vous revoir !

Connectez-vous à votre compte ci-dessous

Créer un nouveau compte!

Remplissez les formulaires ci-dessous pour vous inscrire

Récupérez votre mot de passe

Veuillez saisir votre nom d'utilisateur ou votre adresse e-mail pour réinitialiser votre mot de passe.